1^er juin 2007 - Légicom N°38

LE DROIT AU RESPECT DE l'oeuvre est l'un des trois attributs du droit moral de l'auteur et peut-être le plus important, puisqu'il vise à protéger ce qui est à la source du droit, la création. Ce droit est inaliénable.Ce principe est posé par l'article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) et on le retrouve à l'article L. 212-2 qui protège l'interprétation des artistes- interprètes. L'auteur voulant exploiter son oeuvre est amené à conclure des contrats de cession ... 1^er mai 2007 - Légipresse N°241

DANS “LES ENTRAILLES” DE LA montagne Sainte-Geneviève, Victor Hugo et Émile Zola que la Patrie reconnaissante a réunis pour l'éternité dans le caveau n° 14 du Panthéon, ont dû voir dans le feuilleton judiciaire relatif à la suite des Misérables, un curieux objet de “Contemplations”.L'affaire a défrayé la chronique littéraire en 2001 lorsque les éditions Plon publièrent deux livres de François Cérésa intitulés Cosette ou le temps des illusions et Marius ou le fugitif, ... 1^er mai 2007 - Légipresse N°241