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Accueil > Toutes les chroniques et opinions

CHRONIQUES ET OPINIONS

Le livre et les droits de propriété intellectuelle
Chroniques et opinions

Les adaptations audiovisuelles de livres

Le cinéma et la télévision portent souvent à l'écran des œuvres littéraires. Ce type de production met en jeu différents intérêts que les juges s'attachent à concilier : d'une part, l'auteur de l'œuvre adaptée dispose d'un droit au ...
DEPUIS LEURS ORIGINES, cinéma et télévision ont permis de projeter sur écran des adaptations de livres. Aujourd'hui 35% des films cinématographiques sont des adaptations d'ouvrages. Sur le petit écran, certains producteurs se sont spécialisés en la matière. Sous le titre “Un producteur qui connaît ses classiques”, le journal Le Monde rappelait le succès de la société de production GMT devenue spécialisée dans les adaptations littéraires à gros budget. Depuis deux ans, cette ... 1er janvier 2001 - - Légicom N°24
3798 mots
Le livre et les droits de propriété intellectuelle
Chroniques et opinions

La protection des titres d'ouvrages

Le titre d'un ouvrage peut faire l'objet d'une protection juridique, indépendamment de l'œuvre à laquelle il fait référence. Cette protection permet à son auteur de s'opposer à toute réutilisation du titre, quelle que soit sa destination ...
LE RÉGIME JURIDIQUE de la protection des titres des ouvrages suscite depuis de nombreuses années d'importants contentieux qui reflètent les difficultés auxquelles sont confrontés les éditeurs d'ouvrages.Cette question présente un intérêt certain puisque, non seulement le titre d'un ouvrage donne une indication essentielle sur son contenu en en constituant le prolongement et l'aboutissement, mais surtout, parce que c'est grâce à son titre qu'un ouvrage pourra être identifié et ... 1er janvier 2001 - Légicom N°24
6689 mots
Le livre et les droits de propriété intellectuelle
Chroniques et opinions

Le droit de prêt ou l'Arlésienne du droit d'auteur

Si le droit de prêt est reconnu tant par les textes français que par les textes communautaires, son ineffectivité donne naissance aux plus virulents débats et a conduit le ministère de la Culture à élaborer un projet de loi sur les ...
LES AUTEURS, tous les auteurs, mais ceux d'écrits principalement, peuventils interdire le prêt public des exemplaires de leurs œuvres ? Sont-ils titulaires d'un “droit de prêt” ? La question n'est pas nouvelle. Henri Desbois y apportait déjà une réponse affirmative en 1966, dès la deuxième édition de son traité 1. Par la suite, tous les juristes qui ont étudié le prêt public se sont ralliés à ses conclusions : non seulement le droit de prêt existe en France mais son existence ... 1er janvier 2001 - Légicom N°24
4697 mots
01/01/2001

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

Gestion collective et édition littéraire

01/01/2001

Les contrats du livre

Les contrats de diffusion-distribution

01/01/2001

Les contrats du livre

Le contrat d'édition en ligne

01/01/2001

Avant propos

01/01/2001

Les contrats du livre

Le contrat d'édition