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CHRONIQUES ET OPINIONS

Les contrats du livre
Chroniques et opinions

Le contrat d'édition en ligne

Grâce au développement d'internet et du multimédia, l'exploitation des oeuvres littéraires se fait par des biais de plus en plus nombreux, qui tendent à remettre en question les concepts et les règles qui régissent traditionnellement le monde ...
L'ÉDITION a toujours su s'adapter aux innovations technologiques.Cependant, avec l'émergence des réseaux de communication, les atteintes portées à l'organisation de la chaîne traditionnelle du livre semblent plus périlleuses.La nouveauté apportée par les techniques numériques se trouve précisément dans le cumul de l'émergence de nouveaux modes de diffusion de l'écrit, qui ne passe plus exclusivement par la diffusion d'exemplaires imprimés et des opportunités commerciales que ces ... 1er janvier 2001 - Légicom N°24
8536 mots
Chroniques et opinions

Avant propos

UNE REVUE consacrée au droit de la communication ne pouvait faire l'impasse sur le livre. Paradoxalement, c'est l'arrivée de nouveaux médias qui, dans une certaine mesure, donne son actualité au thème de ce 24ème numéro (déjà !) de Légicom. Mais cela ne doit pas faire oublier qu'en lui-même, le livre reste un medium culturel majeur, sinon dominant et, au risque de faire grincer les enragés du “bit”, du “rom” et du “méga”, une mutation technologique ne suffit pas à décréter ... 1er janvier 2001 - Légicom N°24
739 mots
Les contrats du livre
Chroniques et opinions

Le contrat d'édition

L'expansion de l'industrie du livre et l'essor du multimédia drainent des enjeux financiers importants. Á l'heure où le monde de l'édition se trouve confronté à sa nécessaire ouverture sur un paysage économique nouveau, il est important de ...
LE STATUT très particulier du contrat d'édition, élaboré en faveur des auteurs, est aujourd'hui bien connu. Le code de la propriété intellectuelle lui consacre une section entière et en fait encore aujourd'hui un des contrats les plus encadrés 1. La jurisprudence a cependant, récemment encore, accentué ces particularités. Elle a, d'une part, rappelé les éditeurs à leurs obligations classiques.Elle a, par ailleurs affiné la notion de rémunération, en précisant l'assiette, en ... 1er janvier 2001 - Légicom N°24
3990 mots
01/12/2000

Les nouveaux délits de presse de la loi du 15 juin 2000

01/12/2000

Regard perplexe sur les récents travaux législatifs en ...

01/12/2000

Numérique hertzien terrestre de France Télévision : son ...

01/11/2000

Information économique et financière et liberté ...

01/11/2000

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