Le cinéma et la télévision portent souvent à l'écran des uvres littéraires. Ce type de production met en jeu différents intérêts que les juges s'attachent à concilier : d'une part, l'auteur de l'uvre adaptée dispose d'un droit au respect de cette uvre, d'autre part, le producteur doit jouir d'une certaine liberté dans son travail de création. Les juges lui reconnaissent un droit d'adaptation qui lui permet de prendre des libertés par rapport à l'uvre préexistante afin, notamment, de répondre aux attentes d'un public de spectateurs et non plus de lecteurs. Le contrat d'adaptation audiovisuelle encadre ces pratiques.
DEPUIS LEURS ORIGINES, cinéma et télévision ont permis de projeter sur écran des adaptations de livres. Aujourd'hui 35% des films cinématographiques sont des adaptations d'ouvrages. Sur le petit écran, certains producteurs se sont spécialisés en la matière. Sous le titre Un producteur qui connaît ses classiques, le journal Le Monde rappelait le succès de la société de production GMT devenue spécialisée dans les adaptations littéraires à gros budget. Depuis deux ans, cette ...
Camille BAUER
Avocat au Barreau de Paris
1er janvier 2001 - Légicom N°24
4045 mots
Veuillez patienter, votre requête est en cours de traitement...
(13) CA Paris, 1re Ch. 2 juillet 1957, D.1957p. 698, note Lyon-Caen et Lavigne,TGI Paris, 3e Ch., 18 avril 1979, RIDA 4/1979,p. 175CA Paris, 29 avril 1982, RIDA 4/1982, p. 172CA Paris, 4e Ch. B, 11 septembre 1998,Jurisdata (sur une adaptation fidèle du PetitPrince).
(14) A. Lucas, Traité de la propriété littéraire etartistique, 2e éd. Litec n° 426.
(15) Tribunal de commerce de Paris, 24 juin1981, film échange n°16.
(16) V. Spacensky, Adaptation d'une uvre etdroit au respect, mémoire pour le DEA dePropriété littéraire, artistique et industrielle,session 1994.
(17) TGI Paris, 15 octobre 1992, RIDA janvier1993 n° 155, p. 225, CA Versailles, 16 juin1988, RIDA octobre 1989 n° 142, p. 341, TGIParis, 1er décembre 1981, RIDA 1984 n° 162.
(18) CA Paris 1re Ch., 25 novembre 1970, RIDAjuillet 1971, p. 74 76.
(19) CA Paris 1re ch., 23 novembre 1970, RIDA3/1971, p. 74.
(20) Cass. Civ. 1re, 17 décembre 1991,JCP 1992, 4641 ; Légipresse n° 97-I, p. 137 ;n° 97-III, p. 129.