Jurisprudence (20)
Filtre par type de document
Doctrine (53)
Chroniques et opinions (30)
Tribunes (4)
Cours et tribunaux (15)
Synthèses (1)
Décryptages (3)
Législation régulation(textes non commentés)(4)
Filtre thématique
Infractions de presse (2)
Communications électroniques (1)
Droit d'auteur/voisins (13)
Marques (3)
Publicité (1)
Statut professionnel (1)
Vos résultats de recherche
77 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence ![Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche](images/bibli/origin/cutwhatgrey.png)
![Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche](images/bibli/origin/cutwhatgrey.png)
Date
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
La notion d'uvre collective dans la jurisprudence
GIRARDET Alain Président de la troisième chambre du Tribunal de grande instance de Paris
Journalistes
09/04/2024
Statut du correspondant local de presse : distinguer là où la loi distingue
Cour de cassation, (ch. soc), 15 novembre 2023, M. M. et SNJ
Les contrats du livre
01/01/2001
Le contrat d'édition en ligne
DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II
L'image et le statut du sportif
01/07/2000
Le contrat de travail du sportif
BERTRAND Jean-Jacques Avocat à la Cour
Marques
12/07/2022
Ne vous appelez plus jamais France ! Observations sur l'arrêt France.com
Cour de cassation, (ch. com.), 6 avril 2022, Sté France.com Inc.
Publicité
15/03/2019
L’utilisation du jingle « NRJ radio n° 1 » ne constitue pas une publicité comparative illicite
Tribunal de commerce, Paris, (15e chambre), 11 février 2019, Sté Métropole télévision SA c/ SASU NRJ
Publications interdites
23/11/2018
Publication dans un journal d’éléments permettant l’identification d’un garde du corps du chef de l’État mais ne relevant pas du délit prévu à l’article 39 sexies de la loi de 1881
Cour d'appel, (pôle 2 - ch. 7), 27 septembre 2018, Ministère public c/ E. Gernelle et a.
Droit d'auteur
21/10/2021
La cour d’appel confirme que le titre de l’ouvrage « L’avocature » ne peut bénéficier de la protection du droit d’auteur
Cour d'appel, Paris, (pôle 5 - ch. 1), 12 octobre 2021, Daniel S-L. c/ Aurore B. et a.
Droit d'auteur
29/08/2019
Contrefaçon de photographies : la technique photographique au secours des juristes
Verbrugge Joëlle Avocate et bloggeuse : www.droit-et-photographie.com
13/05/2020
Le « nouveau » droit des marques en France : aspects de droit matériel
Pérot Pierre Avocat au Barreau de Paris
BERGUIG Matthieu Avocat associé Cabinet Redlink
Le Goffic Caroline Professeure de droit privé, directrice du master 2 « Droit de la propriété industrielle » - Université de Lille
Fontaine Benjamin Conseil en propriété industrielle, EGYP
Hiltigen-Lebouvier Caroline Avocat au Barreau de Paris, Noésis Avocats
BERGUIG Matthieu Avocat associé Cabinet Redlink
Le Goffic Caroline Professeure de droit privé, directrice du master 2 « Droit de la propriété industrielle » - Université de Lille
Fontaine Benjamin Conseil en propriété industrielle, EGYP
Hiltigen-Lebouvier Caroline Avocat au Barreau de Paris, Noésis Avocats
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque