Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

1871 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

I- la protection du jeune public

01/04/2007

La gendarmerie et la protection de l'enfance sur Internet

BAUDOIN Philippe Lieutenant-colonel Philippe Baudoin, Chef de la division de lutte contre la cybercriminalité au Service Technique de Recherches Judiciaires et de Documentation à Rosny sous Bois Chef d'escadron

I- la protection du jeune public

01/04/2007

La doctrine du CSA en faveur de la protection de l'enfance et de l'adolescence

I- la protection du jeune public

01/04/2007

Nouveaux moyens de communication, protection des mineurs et mesures techniques

ROUILLÉ-MIRZA Ségolène Avocate, Département Internet – Pôle Communications électroniques Cabinet Alain Bensoussan

Ii- la liberté de recevoir les programmes de son choix et sans contrainte

01/04/2007

L'oeuvre pornographique et le droit

Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris

Ii- la liberté de recevoir les programmes de son choix et sans contrainte

01/04/2007

Les nouvelles formes de censure

MARCANGELO-LEOS Philie Docteur en droit Rédactrice de Légilocal

I- la protection du jeune public

01/04/2007

Pour un renouveau de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

LE BORGNE Juliette Magistrat, Secrétaire générale de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

I- la protection du jeune public

01/04/2007

L'action menée par le Défenseur des Enfants

NAUDIN Odile Chargée de mission auprès du Défenseur des Enfants

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?

MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier