Vos résultats de recherche – Légipresse

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3525 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Ii- la liberté de recevoir les programmes de son choix et sans contrainte

01/04/2007

Les nouvelles formes de censure

MARCANGELO-LEOS Philie Docteur en droit Rédactrice de Légilocal

I- la protection du jeune public

01/04/2007

La gendarmerie et la protection de l'enfance sur Internet

BAUDOIN Philippe Lieutenant-colonel Philippe Baudoin, Chef de la division de lutte contre la cybercriminalité au Service Technique de Recherches Judiciaires et de Documentation à Rosny sous Bois Chef d'escadron

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La consommation de programmes audiovisuels

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

I - le cadre général b. les sources

01/07/2006

La diversité culturelle à l'aune de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

GARCIA Thierry Maître de Conférences, Université de Nice-Sophia Antipolis

I - le cadre général b. les sources

01/07/2006

Libre-échange et diversité culturelle : de l'antagonisme à la conciliation ?

GERKRATH Jörg Professeur à l'Université d'Avignon, Responsable du Master professionnel Juriste européen

Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel

01/07/2006

Menus propos autour de la responsabilité de l'expert d'oeuvre d'art

RAISON-REBUFAT Laurence Docteur en Droit, Avocat spécialiste au Barreau de Marseille

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?

MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

01/01/2002