Droit d'auteur et photographie
01/04/2005
GEIGER Christophe Docteur en droit - Institut Max Planck pour le droit de la propriété intellectuelle
Les nouvelles incriminations de la loi du 29 juillet 1881
01/04/2006
PAVODA Yann Administrateur, Assemblée nationale
Le juge, déontologue de la presse
01/04/2006
DUBREUIL Edith Magistrat à la Cour d'appel de Paris, Président d'Assises
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
FUSCO-VIGNE Ariane Avocat au Barreau de Paris
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
CAYRON Jocelyne Maître de conférence à la faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Directrice du DESS Droits immatériels de l'entreprise et des nouvelles technologies
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM
I - le cadre général a. la notion de bien culturel
01/07/2006
BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
BIGLIONE Franck Maître de conférences à l'IEP d'Aix-en-Provence CESPU (EA n° 3935)