Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

2199 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Droit d'auteur et espace public

01/04/2001

Droit d'auteur et droit à l'image des biens une jurisprudence qui fait du tourisme

CORNE François Avocats au Barreau de Paris SCP Corone & Barassi

Droit d'auteur et espace public

01/04/2001

Des données publiques à la propriété incertaine

DUBAIL Charles-Henri Directeur de Légipresse

Le livre et les droits de la personnalité

01/01/2001

Les droits de l'image dans le livre

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Le livre et les droits de la personnalité

01/01/2001

De la biographie à la fiction : la création littéraire au risque des droits de la personne

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

Les contrats du livre

01/01/2001

Le contrat d'édition en ligne

DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II

Exploitation de l'image d'un sportif sans son autorisation expresse

01/07/2000

EXPLOITATION DE L'IMAGE D'UN SPORTIF SANS SON AUTORISATION EXPRESSE

Cour d'appel, Paris, 1re ch. sect. A, 8 novembre 1993, Fédération française des sports de glace et C. Tribolet c/ Sté Siquier-Courcelle et Associés et France Télécom

Les contrats du livre

01/01/2001

Les contrats de diffusion-distribution

VIARIS DE LESEGNO Sophie Avocat au barreau de Paris

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Gestion collective et édition littéraire

PIRIOU Florence-Marie Docteur en droit, Responsable juridique de la SOFIA et de la SGDL

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Les adaptations audiovisuelles de livres

BAUER Camille Avocat au Barreau de Paris

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Le droit de prêt ou l'Arlésienne du droit d'auteur

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]