Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (451)

Jurisprudence (1956)

Doctrine (2026)

Chroniques et opinions (874)

Tribunes (139)

Cours et tribunaux (791)

Synthèses (125)

Décryptages (84)

Législation régulation(textes non commentés)(357)

Filtre thématique

Infractions de presse (266)

Procédure de presse (58)

Droits de la personnalité (89)

Communications électroniques (135)

Droit d'auteur/voisins (816)

Marques (50)

Publicité (68)

Audiovisuel (150)

Statut professionnel (84)

Droit économique des médias (34)

Vos résultats de recherche

4791 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Les « droits » applicables à la communication publique

01/02/2012

Les marchés publics de communication

LABBOUZ Corinne Directeur associé – Axes Management Chargée d'enseignement Université Paris XII et ESC Bordeaux

I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents

01/01/2013

Le statut juridique des informations non appropriées

BINCTIN Nicolas Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université de Poitiers - CECOJI

état du droit de la communication

01/10/2007

Accueil et ouverture

HAGELSTEEN Marie-Dominique Conseiller d'État, Président adjoint de la Section du contentieux

I - le cadre général a. la notion de bien culturel

01/07/2006

Le rapprochement des notions de bien et de produit culturel

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Copie privée et mesures techniques : un équilibre encore à trouver

01/12/2005

COPIE PRIVÉE ET MESURES TECHNIQUES : UN ÉQUILIBRE ENCORE À TROUVER

Cour d'appel, Paris, 4e ch. civ. Ss, 22 avril 2005, S. Perquin et Association UFC Que choisir c/ Sté Universal Pictures Vidéo France, SA Films A. Sarde et autres

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

L'évolution de la notion d'originalité dans la jurisprudence

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

Images numériques et pratique du droit d'auteur

LATREILLE Antoine Professeur à l'Université Paris-Sud, Codirecteur du CERDI, Directeur du Master 2 Droit de l'innovation technique (master DI2C)

Iii la protection des données et créations des salariés

01/01/2013

Subordination et création : qui ou quoi protéger ? L'exemple du droit d'auteur des journalistes

Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris

Introduction

01/03/2014

Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique

DEPREZ Pierre Avocat associé au Barreau de Paris Cabinet Deprez, Guignot & Associés

01/06/1998

L'ACCORD MULTILATÉRAL SUR L'INVESTISSEMENT (AMI) ET LA CULTURE Analyse des positions canadienne et française

BERNIER Ivan Professeur à la Faculté de droit Université de Laval (Québec)

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiques

Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

Voir toutes les sélections de nos juristes

Médiathèque

S'abonner à Legipresse Présentation de Legipresse

Feuilleter le dernier numéro

S'abonner à Legicom Présentation de Legicom