Vos résultats de recherche – Légipresse

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1515 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

Nouvelle répression : la loi sur la contrefaçon

Guillemin Alexis Avocat au Barreau de Paris, Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Cabinet Escande

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Noms géographiques et marques

LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET

I - les fonctions de la marque

01/04/2010

L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices

BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia

Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis la protection des droits de la personnalité face à l'internationalisation des échanges

01/09/2009

La protection de la vie privée par la Cour européenne des droits de l'homme

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

La protection des données personnelles, nouveau territoire de la protection de la vie privée exploitation économique des données personnelles et protection de la vie privée

01/09/2009

Les sites de notation (Note2be) face au droit

FRAYSSINET Jean Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

L'usage dans la vie des affaires, condition nécessaire de la contrefaçon des marques

CANLORBE Julien Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

Liens commerciaux sur Internet et contrefaçon de marque

CORONE François Docteur en droit Avocat à la Cour

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

CRÉDEVILLE Anne-Elisabeth Conseiller à la 1re chambre de la Cour de cassation

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

La notion de service de presse en ligne : les critères dégagés par la CPPAP et les aides

CLÉMENT-CUZIN Sylvie Sous-directrice de la presse écrite et des métiers de l'information. Direction générale des médias et des industries culturelles

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010