Vos résultats de recherche – Légipresse

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1153 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

édition

01/05/2009

Inopposabilité de clauses litigieuses figurant au contrat de sous-édition

Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 3 février 2009, A.Goscinny et J.-J. Sempé c/Les éditions Denoël et Phaidon Press LTD

01/10/2007

Quelle patrimonialisation pour le droit à l'image des personnes? Pour une recomposition du droit à l'image

HASSLER Théo Avocat au Barreau de Strasbourg. Professeur des Universités

Bandes-annonces publicitaires et licence légale

01/01/2001

BANDES-ANNONCES PUBLICITAIRES ET LICENCE LÉGALE

Cour d'appel, Versailles, 1re ch. A, 28 septembre 2000, TF1 c/ J. Clegg, Sté HR MUSIC BV, SNP, SA EMI RECORDS LTD., SA EMI MUSIC FRANCE, SPEDIDAM, SNAM

I - les fonctions de la marque

01/04/2010

L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices

BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia

Les « droits » applicables à la communication publique

01/02/2012

Les marchés publics de communication

LABBOUZ Corinne Directeur associé – Axes Management Chargée d'enseignement Université Paris XII et ESC Bordeaux

I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents

01/01/2013

Le statut juridique des informations non appropriées

BINCTIN Nicolas Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université de Poitiers - CECOJI

En guise de synthèse

01/07/2007

Une loi d'exceptions

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Statut professionnel

23/11/2018

Statut des journalistes (1er juillet 2017 – 30 juin 2018)

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris

Propriété intellectuelle

03/01/2023

Propriété littéraire et artistique (Novembre 2021 - Novembre 2022)

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Droit d'auteur

27/10/2022