Recherche avancée sur le site de Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (5)

Jurisprudence (22)

Doctrine (64)

Chroniques et opinions (30)

Tribunes (2)

Cours et tribunaux (18)

Synthèses (7)

Décryptages (7)

Législation régulation(textes non commentés)(31)

Filtre thématique

Infractions de presse (3)

Droit d'auteur/voisins (6)

Publicité (2)

Statut professionnel (9)

Droit économique des médias (1)

Vos résultats de recherche

122 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Statut professionnel

01/11/2001

Déduction fiscale pour frais professionnels

Cour de cassation, Ch. soc., 4 juillet 2001, URSSAF c/ Top Médias

Presse

01/12/2006

Déduction fiscale pour les dons aux journaux d'opinion

01/10/2012

Le manifeste du Spiil pour un nouvel écosystème de la presse numérique

Droit économique

10/07/2023

Droit économique des médias (1er mai 2022 - 30 avril 2023)

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Les aides au multimédia

01/01/1999

LES AIDES AU MULTIMÉDIA, QUEL BILAN ?

BARBRY Éric Avocat à la Cour Directeur du département internet Alain Bensoussan-Avocats

01/11/1999

QUELLE POLITIQUE FISCALE POUR L'AVENIR DE L'ÉDITION NUMÉRIQUE ?*

BOUTELLIS Olivier PricewaterhouseCoopers, Bruxelles Senior Manager Global E-business Team

Les aides à la presse

01/01/1999

LES AIDES FISCALES À LA PRESSE

LONGUÉPÉE Richard président de l'OTPC

01/03/2009

Crédit d'impôt aux films étrangers tournés en France: présentation et premiers questionnements

01/10/2012

L'allocation forfaitaire pour frais d'emploi accordée aux journalistes (article 81 du Cgi)

Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris

01/01/1998

Décret n° 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique

29 décembre 1997

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiques

Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

Voir toutes les sélections de nos juristes

Médiathèque

S'abonner à Legipresse Présentation de Legipresse

Feuilleter le dernier numéro

S'abonner à Legicom Présentation de Legicom