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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION en Espagne

De Los SANTOS Carlos Cabinet d'Avocats Garrigues & Anderson (Madrid) Traduction Alberto Perez Gomez

Droit d'auteur

01/12/2003

Apport créatif du réalisateur

Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 16 septembre 2003, C. Sosnowsky c/ D. Courtoux, M.Pingeot, G. Mitterrand, J.- C. Mitterrand, J.- P. Elkabbach, société nationale de télévision France 2, SA Théophraste, société Nil 2001

Le droit de la communication à l'épreuve de l'europe : construction et résistance

01/01/2004

Droit de la communication sans frontières

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

01/04/2002

Vie syndicale et accès aux NTIC del'entreprise

CRISTAU Antoine Maître de conférences à la Faculté de droit de Caen et à l'IEP de Paris

La direction du développement des médias succède au sjtic

01/12/2000

Arrêté du 3 novembre 2000 relatif à l'organisation de la direction du développement des médias en sous-directions

3 novembre 2000

01/05/2004

Internationalisation de la communication Loi(s) applicable(s) et juridiction(s) compétente(s)

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

01/07/2002

La conduite du procès de presse

DUPEUX Jean-Yves Avocat au Barreau de Paris Lussan Avocats

Les contrats du livre

01/01/2001

Le contrat d'édition

PIERRAT Emmanuel Avocat associé Cabinet Pierrat

01/07/1997

Accord sur le commerce des produits des technologies de l'information ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 13 décembre 1996

13 décembre 1996

01/09/1997

Décret n° 97-713 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

11 juin 1997

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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