Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (137)

Jurisprudence (410)

Doctrine (688)

Chroniques et opinions (363)

Tribunes (40)

Cours et tribunaux (178)

Synthèses (64)

Décryptages (41)

Législation régulation(textes non commentés)(168)

Filtre thématique

Infractions de presse (29)

Procédure de presse (5)

Droits de la personnalité (4)

Communications électroniques (39)

Droit d'auteur/voisins (112)

Marques (37)

Publicité (67)

Audiovisuel (92)

Statut professionnel (14)

Droit économique des médias (33)

Vos résultats de recherche

1403 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/12/2008

Affichage: l'autorisation préalable, une réponse inadaptée aux excès publicitaires

BONFILS Pierre Avocat au Barreau de Paris

Concurrence

01/12/1998

Caractéristiques communes dans la présentation de publications périodiques concurrentes

Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 1re sect., 30 septembre 1998, J.-M. Blanchot et Le Journal des Communes c/ N. Pinen et Société Setac, Le Journal des Maires

Prix unique du livre et ventes avec primes

01/05/2001

PRIX UNIQUE DU LIVRE ET VENTES AVEC PRIMES

Cour de cassation, Ch. comm., 13 mars 2001, Le Grand Livre du mois

01/03/2001

Musique en ligne et droit d'auteur

DE MATOS Anne-Marie Docteur en droit Chargée d'enseignement à l'Université d'Aix-Marseille III

01/12/2000

Regard perplexe sur les récents travaux législatifs en droit de l'information

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

01/11/2008

Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, Parfums Christian Dior, Givenchy, Kenzo, Guerlain c/eBay Inc et eBay International AG

Internet

01/11/2000

Nom de domaine : compétence du juge des référés pour usurpation de marque

Tribunal de grande instance, Paris, Ord. réf., 5 novembre 1999, Agnès B c/ Auto Compagny

Harmonisation des exceptions au droit d'auteur: du principe d'interprétation conforme et de ses limites

01/05/2009

HARMONISATION DES EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR: DU PRINCIPE D'INTERPRÉTATION CONFORME ET DE SES LIMITES

Cour de cassation, 1re ch. civ., 22 janvier 2009, Société 1663 c/Société de conception de presse et d'édition

Quelle place pour ebay dans le droit français ?

01/11/2008

QUELLE PLACE POUR EBAY DANS LE DROIT FRANÇAIS ?

Tribunal de commerce, Paris, 1re ch. B, 30 juin 2008, SA Louis Vuitton Malletier c/eBay Inc et eBay International AG

Prix du livre

01/05/1999

Ventre promotionnelle constitutive de violation de la loi sur le prix du livre

Cour d'appel, Versailles, 12e ch. 2e sect., 28 janvier 1999, Dargaud c/ Esso

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiques

Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

Voir toutes les sélections de nos juristes

Médiathèque

S'abonner à Legipresse Présentation de Legipresse

Feuilleter le dernier numéro

S'abonner à Legicom Présentation de Legicom