Vos résultats de recherche – Légipresse

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1593 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

CRÉDEVILLE Anne-Elisabeth Conseiller à la 1re chambre de la Cour de cassation

La protection des données personnelles, nouveau territoire de la protection de la vie privée exploitation économique des données personnelles et protection de la vie privée

01/09/2009

Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis la protection des droits de la personnalité sous les feux de l'actualité

01/09/2009

Les conflits entre les droits de la personnalité et la liberté de création et d'illustration

BONNAL Nicolas Magistrat

Droit des médias, convergence numérique et codification de la communication

01/10/2007

Les principes de codification et la place de la loi de 1881

PIGNEROL Bernard Maître des requêtes au Conseil d'État, Rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études

Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins

01/07/2007

Les exceptions au bénéfice des bibliothèques, des musées et des services d'archives*

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?

MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM

I - le cadre général a. la notion de bien culturel

01/07/2006

Le rapprochement des notions de bien et de produit culturel

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Statut professionnel

01/03/2003

La rémunération des journalistes à la pige n'est pas incompatible avec une collaboration permanente et régulière

Cour d'appel, Paris, 18e ch. D, 24 septembre 2002, Brinon et autres c/ Associated Press Ltd

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006