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1735 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/11/2003

L'émergence d'une presse gratuite d'information

LOUVIER Jacques Magistrat, Sous-directeur de la presse écrite et de l'information, DDM

Du désert à la scène: droit moral et contrat de représentation

01/11/2007

DU DÉSERT À LA SCÈNE: DROIT MORAL ET CONTRAT DE REPRÉSENTATION

Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 1re sect., 20 juin 2007, La Comédie Française c/François Koltès

01/05/2010

Droit de la publicité (mai 2009 - mai 2010)

ANDRIEU Eric Avocat au Barreau de Paris

L'économie et la fiscalité du livre

01/01/2001

Le prix unique du livre

MARTIN-VALENTE Sophie Directeur juridique de l'ADAMI

La publicité alimentaire

01/06/2007

Le nouvel article L.2133-1 du Code de la santé publique

CORNE François Avocats au Barreau de Paris SCP Corone & Barassi

Droit à l'image de l'artiste interprète et exploitation des interprétations tombées dans le domaine public

01/04/2008

Les dérives de l'utilisation du droit à l'image

Cour d'appel, Paris, 11e ch. sect. A, 6 juin 2007, Aznavour c/Jacky Boy music

Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins

01/07/2007

L'impact de la loi du 1er août 2006 sur l'exercice par l'INA de sa mission de dépôt légal

DEBARNOT Jean-François Jean-François Debarnot Directeur juridique de l'INA

01/12/2004

La création de l'avocat

ALLAEYS Philippe Avocat associé, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, Twelve, association d'avocats

01/03/1997

LES CONTRATS RELATIFS À LA VENTE ET À L'ACHAT D'ESPACE PUBLICITAIRE SUR INTERNET

DEPREZ Pierre Avocat associé au Barreau de Paris Cabinet Deprez, Guignot & Associés

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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