Actualités (4)
Jurisprudence (468)
Filtre par type de document
Doctrine (275)
Chroniques et opinions (105)
Tribunes (4)
Cours et tribunaux (121)
Synthèses (38)
Décryptages (7)
Législation régulation(textes non commentés)(20)
Filtre thématique
Infractions de presse (52)
Procédure de presse (62)
Droits de la personnalité (15)
Communications électroniques (14)
Droit d'auteur/voisins (28)
Marques (37)
Publicité (3)
Audiovisuel (2)
Statut professionnel (11)
Droit économique des médias (1)
Vos résultats de recherche
768 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
V - répression et mode alternatif de règlement des conflits
01/04/2010
Nouvelle répression : la loi sur la contrefaçon
Guillemin Alexis Avocat au Barreau de Paris, Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Cabinet Escande
Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités
01/06/2010
La réforme du droit d'auteur des journalistes L'accord collectif comme condition d'application de la loi
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées
OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires
Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Noms géographiques et marques
LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET
Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions
: les conséquences juridiques
01/06/2010
Publicité et promotion des ventes : une révolution ? Analyse de la nouvelle réglementation et de la jurisprudence (communautaire et française)
SAUPHANOR-BROUILLAUD Natacha Professeur à l'Université Versailles Saint Quentin
Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation
01/01/2011
Débat préliminaire
LEPAGE AGATHE Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?
01/01/2011
Action en réparation : comment poursuivre les atteintes aux droits des tiers ?
Presse en ligne et responsabilité des prestataires
TOLÉDANO Vincent avocat au Barreau de Paris
Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation
01/01/2011
Débats
Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation
01/01/2011
Débat préliminaire
CRÉDEVILLE Anne-Elisabeth Conseiller à la 1re chambre de la Cour de cassation
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro