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LE DROIT DE CITATION AUDIOVISUELLE : LÉGITIMER LA CULTURE PAR L'IMAGE

TAFFOREAU Patrick Professeur à l’Université de Nancy II, Membre du CRDP de Nancy II
01/01/1997

La musique dans les œuvres audiovisuelles

BESSE-GUENNETEAU Caroline Juriste d'entreprise
01/01/1997

Droit d'auteur et droits voisins en matière musicale : panorama général

BARBRY Éric Avocat à la Cour Directeur du département internet Alain Bensoussan-Avocats
Les aides à l'audiovisuel
01/01/1999

LE FINANCEMENT PUBLIC DE L'INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE

PALLUEL Christine Déléguée cinéma du Syndicat des producteurs indépendants
Les contrats du livre
01/01/2001

Le contrat d'édition en ligne

DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II
01/12/2003

Droit de remake et propriété du droit d'usage du titre de l'œuvre d'origine

LIESER Stéphane Avocat à la Cour Avec la participation de Audrey Lefevre Juriste
Droit d'auteur et numérique
01/04/2001

La copie privée numérique: vers une licence d'édition privée

GITTON Antoine Avocat au barreau de Paris
01/01/1997

Publicité et musique De l'œuvre préexistante à l'œuvre de commande

VEYSSIÈRE Laurence Directrice juridique BETC EURO RSCG
01/03/2002

L'encadrement réglementaire des marchés de l'œuvre cinématographique

PALLUEL Christine Déléguée cinéma du Syndicat des producteurs indépendants
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003

La notion d'œuvre collective dans la jurisprudence

GIRARDET Alain Président de la troisième chambre du Tribunal de grande instance de Paris
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21/05/2015

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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25/10/2019
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Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia
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