Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
KERR-VIGNAL Catherine Membre du directoire de la SACEM, secrétaire générale de la SDRM, gérante de SESAM
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
BENABOU Valérie-Laure Professeure à l'université de Paris-Saclay/UVSQ
Ii- la liberté de recevoir les programmes de son choix et sans contrainte
01/04/2007
MARCANGELO-LEOS Philie Docteur en droit Rédactrice de Légilocal
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
I- la protection du jeune public
01/04/2007
BUFFLIER Isabelle Maître de conférences à l'Université Robert Schuman de Strasbourg
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
FUSCO-VIGNE Ariane Avocat au Barreau de Paris
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
MASSERON Philippe Directeur juridique du CFC
Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation
01/07/2007
DREYER Emmanuel Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
L'amateur, un journaliste citoyen : conséquences déontologiques et sociales
01/05/2008
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris