Actualités (73)
Jurisprudence (518)
Filtre par type de document
Doctrine (783)
Chroniques et opinions (405)
Tribunes (44)
Cours et tribunaux (235)
Synthèses (61)
Décryptages (36)
Législation régulation(textes non commentés)(184)
Filtre thématique
Infractions de presse (44)
Procédure de presse (5)
Droits de la personnalité (8)
Communications électroniques (31)
Droit d'auteur/voisins (144)
Marques (29)
Publicité (98)
Audiovisuel (23)
Statut professionnel (17)
Droit économique des médias (28)
Vos résultats de recherche
1558 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
V - répression et mode alternatif de règlement des conflits
01/04/2010
Nouvelle répression : la loi sur la contrefaçon
Guillemin Alexis Avocat au Barreau de Paris, Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Cabinet Escande
Ii la protection de la réputation de l'entreprise de communication
01/01/2013
La protection de la réputation des entreprises de communication
Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
La loi des données à caractère personnel : un enjeu fondamental pour nos sociétés et nos démocraties ? (1)
POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be
yves.poullet@fundp.ac.be
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées
OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires
Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio
Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante
01/06/2010
Débats
I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents
01/01/2013
La préservation du secret des affaires dans le cadre du contentieux brevet : une mission impossible ?
FULCONIS Renaud Avocat au Barreau de Paris, Cabinet August & Debouzy Avocats
I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents
01/01/2013
La liberté de l'information médicale
POIRMEUR Yves Professeur de Science politique
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Noms géographiques et marques
LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
Correspondant informatique et libertés (CIL) et régulation
RASLE Bruno (1) membre du Conseil d'administration de l'AFCDP (Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel).
La protection des données personnelles, nouveau territoire de la protection de la vie privée
01/09/2009
Introduction
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro