Actualités (136)
Jurisprudence (410)
Filtre par type de document
Doctrine (688)
Chroniques et opinions (363)
Tribunes (40)
Cours et tribunaux (178)
Synthèses (64)
Décryptages (41)
Législation régulation(textes non commentés)(168)
Filtre thématique
Infractions de presse (29)
Procédure de presse (5)
Droits de la personnalité (4)
Communications électroniques (39)
Droit d'auteur/voisins (112)
Marques (37)
Publicité (66)
Audiovisuel (92)
Statut professionnel (14)
Droit économique des médias (33)
Vos résultats de recherche
1402 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
La dématérialisation des services et des données publiques
01/02/2012
Exploitation des données publiques : le renouveau ?
TERESI Laurent Maître de conférences à l'IUT Paul Sabatier (Toulouse 3)
Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions
: les conséquences juridiques
01/06/2010
30 ans de droit de la communication : étapes d'une longue marche de 30 ans d'incertitude et d'inaptitude
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante
01/06/2010
Promulgation d'une loi : choix moral et de société
GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas
La protection des données personnelles, nouveau territoire de la protection de la vie privée exploitation économique des données personnelles et protection de la vie privée
01/09/2009
Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis la protection des droits de la personnalité face à l'internationalisation des échanges
01/09/2009
Questions pratiques autour de la diffusion des supports de presse par Internet : Quel juge compétent ? Quelle loi applicable ? Quelle efficacité internationale des décisions rendues ?
BERGÉ Jean-Sylvestre Professeur à l’Université de Lyon - Membre de l'Institut universitaire de France
Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis la protection des droits de la personnalité sous les feux de l'actualité
01/09/2009
La patrimonialisation de l'image : état des lieux
BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés
Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis la protection des droits de la personnalité sous les feux de l'actualité
01/09/2009
L'effacement des frontières entre la presse d'information politique et générale et la presse people
WEILL Claude Directeur délégué de la rédaction Le Nouvel Observateur
Publicité
01/10/2009
Publicités comparatives illicites faute d'objectivité des annonces
Cour d'appel, Paris, Pôle 5, ch. 2, 4 septembre 2009, SA Vortex c/SA à Directoire et Conseil de Surveillance NRJ
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées
OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires
Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro