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Pertinence 
Date
01/12/2003
Droit de remake et propriété du droit d'usage du titre de l'uvre d'origine
LIESER Stéphane Avocat à la Cour Avec la participation de Audrey Lefevre Juriste
Droit d'auteur
03/01/2023
Cendrillon, la nouvelle aventure illicite d'Aladin. Chronique judiciaire d'un remake
Cour d'appel, Paris, (pôle 5 - ch.2), 21 octobre 2022, M. O. c/ Sté 74 Films et a.
Droit d'auteur
02/12/2022
« Les Nouvelles aventures de Cendrillon » constitue un remake, ouvrant droit à une rémunération complémentaire pour le réalisateur du film dont il est tiré
Cour d'appel, Paris, (pôle 5 ch. 2), 21 octobre 2022, M. O. c. Sté 74 Films et a.
Droit d'auteur
01/12/2006
Preuve de la contrefaçon de scénario
Cour de cassation, 1re ch. civ., 5 juillet 2006, Claude Zidi et James Cameron c/ L. Lambert
01/12/2011
Propriété littéraire et artistique Novembre 2010 novembre 2011
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Droit d'auteur
01/09/2004
Contrefaçon de scénario de film
Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. B, 4 juin 2004, L. Lambert c/ C. Zidi et J. Cameron
01/11/1997
INTERNET, DROIT D'AUTEUR ET PHOTOGRAPHIE *
PRADELLE Sylvie Vice Présidente et Présidente de la Commission alimentation de l'UFC-Que Choisir
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