Preuve de la contrefaçon de scénario

Selon la cour d'appel, quand bien même les similitudes relevées correspondaient à un enchaînement de la vie courante ou d'éléments annexes qui s'imposaient par la nature du sujet traité, c'est-à-dire l'espionnage, il n'en demeurait pas moins que la création du personnage de celui qui se fait passer pour un espion pour séduire une femme est originale et que le scénario du demandeur était une oeuvre marquée de la personnalité de l'auteur. L'arrêt attaqué relève qu'un tel ...