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Injure à raison de l'orientation sexuelle
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Diffamation
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Téléréalité: la résistance à la tentation du contrat de travail
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Diffamation
01/03/2009
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Apologie du terrorisme: du difficile équilibre des droits et des libertés
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Cour européenne des droits de l'homme, 2 octobre 2008, Leroy c/France