Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
MASSERON Philippe Directeur juridique du CFC
01/09/2005
BENABOU Valérie-Laure Professeure à l'université de Paris-Saclay/UVSQ
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Droit à l'image et vie privée
01/10/1998
Cour suprême du Canada, Canada, 9 avril 1998, Société Éditions Vice-Versa c/ P.C. Aubry
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM
01/06/2005
DUCHESNE Claudine Inspectrice générale des postes et télécommunications, Membre du Conseil général des technologies de l'information
Droit d'auteur et photographie
01/04/2005
LATREILLE Antoine Professeur à l'Université Paris-Sud, Codirecteur du CERDI, Directeur du Master 2 Droit de l'innovation technique (master DI2C)
Statut social des photographes
01/04/2005
PUJOL Etienne Avocat à la Cour Mandel & Bochurberg