Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (40)

Jurisprudence (295)

Doctrine (696)

Chroniques et opinions (352)

Tribunes (21)

Cours et tribunaux (216)

Synthèses (77)

Décryptages (29)

Législation régulation(textes non commentés)(137)

Filtre thématique

Infractions de presse (103)

Procédure de presse (19)

Droits de la personnalité (14)

Communications électroniques (43)

Droit d'auteur/voisins (52)

Marques (9)

Publicité (24)

Audiovisuel (19)

Statut professionnel (20)

Droit économique des médias (4)

Vos résultats de recherche

1169 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

I le livre numérique et le droit d'auteur

01/03/2014

Le livre numérique, objet d'exception(s)

GALOPIN Benoît Docteur en droit Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel

2. une déclinaison de la bonne foi selon les genres d'expression

01/03/2013

Les licences de la polémique politique et syndicale

VARAUT Alexandre Avocat au Barreau de Paris

Iii la protection des données et créations des salariés

01/01/2013

La protection des données des salariés : que reste-il de l'arrêt Nikon ?

KOCHER Marguerite Maître de conférences à l'Université de Haute Alsace

La dématérialisation des services et des données publiques

01/02/2012

Les effets paradoxaux de la dématérialisation des services publics sur la simplification du droit

CANTERO Anne Docteur en droit Insight Digital Factory

La dématérialisation des services et des données publiques

01/02/2012

Compétences des collectivités territoriales et implantation des réseaux de communications électroniques sur les territoires

LAURIE Frédéric Maître de conférences de droit public à l'Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III Avocat au Barreau d'Aix-en-Provence

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débats

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

LEPAGE AGATHE Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

30 ans de droit de la communication : étapes d'une longue marche de 30 ans d'incertitude et d'inaptitude

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante

01/06/2010

La réponse pénale de la risposte graduée: les mécanismes de téléchargement illicite

ZIMMERMANN Jérémie Cofondateur et porte-parole de la Quadrature du Net

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique