Le plagiat : péché original ?

(2) Christopher Ricks, Plagiarism, Proceedings of the British academy, 97 (1998),conférence parue dans Paulina Kewes (ed.), Plagiarism in early modern England,2003, pp. 22-23.

(3) Collins English Dictionary and Thesaurus, 21st Century Edition, 2000, p. 897.Le mot trouve son origine dans le latin plagium, qui, en droit romain, désignel'enlèvement d'enfants ou d'esclaves. Le poète et épigrammatiste latin Martial(Marcus Valerius Martialis, 40-104 apr. J.-C.) fut le premier à l'utiliser dans unemétaphore destinée à ridiculiser son rival Fidentinus, qui aurait récité un de sespoèmes en public en se l'appropriant. Martial comparait ses œuvres à desesclaves affranchis puis repassés sous le joug de son rival. Il considérait vraimentque le comportement de Fidentinus était honteux. Cependant le conceptde plagiat au sens contemporain du terme n'existait pas dans le droit romain.Pour plus d'information sur le concept de plagiumen droit romain, voir :http://www.ukans.edu/history/index/europe/ancient_rome/E/Roman/Texts/secondary/SMIGRA*/Plagium.html

(4) Depuis l'époque de Martial, la question de savoir si le plagiat est un acte répréhensibleou non fait débat. On trouvera un compte rendu intéressant de ce débatpour ou contre le plagiat dans : Hélène Maurel-Indart, Du plagiat, Presses universitairesde France (collection “Perspectives Critiques”), 1999, pp. 77-98.

(5) Stuart P. Green, « Plagiarism, Norms, and the Limits of Theft Law : SomeObservations on the Use of Criminal Sanctions in Enforcing Intellectual PropertyRights », 54 Hastings Law Journal167-242 (2002), pp. 195-207. Disponible àl'adresse : http://faculty.law.lsu.edu/stuartgreen/j-green2.pdf

(6) Pour plus de clarté, nous emploierons le mot “plagiat” pour évoquer les casde plagiat qui constituent des violations de droit d'auteur.

(7) À titre d'exemple, le 31 mars 2004 la cour d'appel de Paris a condamné l'éditeurd'une suite des Misérablesde Victor Hugo au versement d'un euro symboliqueet à la publication de la décision judiciaire dans trois journaux. Saisie parun descendant de Victor Hugo, la cour a estimé que la suite en question violaitles droits moraux du romancier français, considérant que l'auteur n'aurait jamaispermis à quiconque d'écrire une suite de son œuvre.

(8) Voir par exemple Mark V.B. Partridge, « Understanding Substantial Similarityand Scope of Protection », disponible à l'adresse :http://www.pattishall.com/pdfs/UnderstandingSubstantailSim.pdf et VictorKnapp, Esq., « A Writer's Guide to Copyright Infringement », The Dramatist(The Journal of the Dramatists Guild of America, Inc.) January/February 2001,disponible à l'adresse :http://www.showbiz-lawyer.com/articles/copyright-infringement.htm

(9) Il existe des cas dans lesquels la preuve de l'accès ne peut être établie. Dansde tels cas, seules les œuvres montrant des similitudes frappantes satisferontà l'examen. Voir Bright Tunes Music v. Harrisongs Music, 420 F. Supp. 177(S.D.N.Y. 1976), disponible (avec commentaire) à l'adresse :http://www.ccnmtl.columbia.edu/projects/law/library/cases/case_brightharrisongs.html

(10) Victor Knapp, Esq., op. cit.

(11) Voir Jessica Litman, « The Public Domain », II, B. Publié pour la premièrefois dans Emory Law Journal, Fall, 1990, 39 Emory L.J. 965. Disponible àl'adresse : http://www.law.duke.edu/pd/papers/Litman_background.pdf

(12) Nichols v. Universal Pictures Corporation, Circuit Court of Appeals, SecondCircuit 45 F.2d 119; 1930 U.S. App. LEXIS 3587; 10 November 1930. Disponibleà l'adresse : http://cyber.law.harvard.edu/IPCoop/30nich1.html

(13) Barbara Chase-Riboud v. Dreamworks, Inc., et al., CV 97-7619 ABC (Jgx)Order Re: Plaintiff Chase-Riboud's Motion For Preliminary Injunction. Disponibleà l'adresse : http://www.courttv.com/trials/amistad/ruling.html

(14) « En matière de droit d'auteur, thèmes classiques ou généraux qui sontcommuns à une grande variété d'œuvres et qui ne sont donc pas susceptiblesd'être protégés». Black's Law Dictionary, 7th edition, p. 1346.

(15) La plaignante ne réussit pas à prouver qu'elle subirait un préjudice irréparablesi le film était diffusé avant qu'une décision ne soit rendue sur le fond. Ellene démontra pas non plus que la balance des préjudices penchait contre elle.Elle finit par abandonner les poursuites.

(16) Gesetz über Urheberrecht und verwandte Schutzrechte (Urheberrechtsgesetz– UrhG) du 9 septembre 1965 (BGBl. I S. 1273, amendée par le Gesetz zurRegelung des Urheberrechts in der Informationsgesellschaftdu 10 septembre2003, BGBl. I S. 1774). Disponible à l'adresse : http://www.gema.de/urheberrecht/urhg/index.shtml

(17) À ne pas confondre avec la doctrine américaine du “fair use” (usage loyal)qui ne s'applique qu'à l'utilisation d'une œuvre à des fins telles que la critique,le commentaire, l'information, l'enseignement, les études ou la recherche (voirci-dessous).

(18) L'emprunt d'œuvres musicales est explicitement exclu de la portée du §24 UrhG de la loi.

(19) Loewenheim/Vogel, op.cit., § 8 Rdnr. 8, p. 69.

(20) Décision de la Bundesgerichtshof (Cour fédérale allemande) en date du29 avril 1999 - I ZR 65/96. Disponible à l'adresse :http://www.rws-verlag.de/bgh-free/volltex/1999/vo6_9/vo61201.htm

(21) Décision de la cour d'appel de Paris, 4e chambre en date du 27 juin 2001,Franck Gerardi c/ Luc Besson, Sté Films du Dauphin et autres, Revue internationaledu droit d'auteur,n° 192, avril 2002, pp. 426-432.

(22) Xavier Linant de Bellfonds, op. cit., p. 400.

(23) Décision de la cour d'appel de Douai, Assemblée des Chambres en datedu 20 mai 1996, Sté Worldvision Enterprise et autres c/ Yves Boisset et autres,Revue internationale du droit d'auteur, n° 170, octobre 1996, pp. 278-289.

(24) Décision de la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies) en datedu 15 décembre 1993, Régine Deforges et Ed. Ramsey c/ Trust Company Banket al., Revue internationale du droit d'auteur, n° 160, avril 1994, pp. 255-266.

(25) Décision du tribunal de grande instance de Paris, 3e chambre en date du6 décembre 1989.

(26) On trouvera une description détaillée de cette affaire, y compris la comparaisondétaillée des œuvres telle qu'elle a été effectuée par le tribunal degrande instance de Paris dans Hélène Maurel-Indart, op. cit., pp. 144-159.

(27) Citation de Fendler c/ Morosco, 253 N.Y. 281, 292, 171 N.E. 56.

(28) La lettre complète est disponible à l'adresse :http://www.chillingeffects.org/resource.cgi?ResourceID=31

(29) Voir http://www.anecdotage.com/index.php?aid=5304

(30) Il semble que les Marx Brothers aient en fait provoqué cette situation pourfaire de la publicité à leur film. Voir http://www.snopes.com/movies/films/anightin.htm

(31) Dirk Voorhoof, Freedom of expression, parody, copyright and trademarks,communication faite au Congrès ALAI 2001 Congress, Adjuncts and Alternativesto Copyright, 16 juin 2001, New York. Disponible à l'adresse :http://www.alai-usa.org/2001_conference/pres_voorhoof.doc

(32) Dirk Voorhoof, op.cit.

(33) Hugenholtz pense cependant que la Cour européenne des droits de l'hommeserait prête à considérer l'absence d'une exception de parodie dans une législationnationale sur le droit d'auteur. Voir P. Bernt « Hugenholtz, Copyright andFreedom of Expression in Europe », dans Rochelle Cooper Dreyfuss, DianeLeenheer Zimmerman & Harry First (eds.), Expanding the Boundaries of IntellectualProperty. Innovation Policy for the Knowledge Society, Oxford: Oxford UniversityPress (2001), disponible à l'adresse : http://www.ivir.nl/publications/hugenholtz/PBH-Engelberg.doc

(34) Richard J. Greenstone, « Protection of Obscene Parody as Fair Use », disponibleà l'adresse : http://www.batnet.com/rjg/parody.html

(35) Dirk Voorhoof, op. cit.

(36) Voir P. Bernt Hugenholtz, op. cit., citant A. Strowel, Droit d'auteur et copyright.Divergences et convergences, Bruxelles : Bruylant 1993, p. 144-147 etA. Lucas, Droit d'auteur et numérique, Paris : Litec, p. 173.

(37) Décision de la Cour suprême Luther R. Campbell aka Luke Skyywalker, etal., Petitioners c/ Acuff Rose Music, Inc., on writ of certiorari to the UnitedStates Court of Appeals for the Sixth Circuit, n° 92-1292, 7 mars 1994. Disponibleà l'adresse : http://supct.law.cornell.edu/supct/html/92-1292.ZO.html

(38) Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisinsdans la société de l'information, Journal officielJ L 167, 22/06/2001 pp.0010 – 0019, disponible à l'adresse :http://europa.eu.int/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexapi!prod!CELEXnumdoc&lg=EN&numdoc=32001L0029&model=guichett

(39) Décision du Bundesgerichtshof (Cour fédérale allemande) en date du11 mars 1993 - I ZR 264/91, GRUR 1994, 191, 205, 206 - Asterix-Persiflagen.

(40) Décision du Bundesgerichtshof (Cour fédérale allemande) en date du 13 avril2000, I ZR 282/97, disponible à l'adresse :http://www.rws-verlag.de/bgh-free/volltex2/vo68828.htm

(41) Cité dans Hélène Maurel-Indart, op. cit., p. 154.

(42) Décision de la cour d'appel de Paris, 1re chambre, en date du 21 novembre1991, (1991) Revue internationale du droit d'auteur no. 147, 319. Cité dansPierre-Emmanuel Moyse, La parodie, disponible à l'adresse :http://www.robic.com/publications/Pdf/072PEM.pdf

(43) Décision de la Cour de cassation en date du 4 février 1992, (1992) Revueinternationale du droit d'auteur n° 152, p. 196. Cité dans Pierre-EmmanuelMoyse, op. cit.

(44) Décision de la cour d'appel de Paris en date du 11 mai 1993, Revue internationaledu droit d'auteur, n° 157, July 1993, p. 340. Cité dans Xavier Linantde Bellfonds, op. cit., p. 229.

(45) Xavier Linant de Bellfonds, op. cit., p. 229.

(46) Décision du tribunal de grande instance de Paris (3e chambre, 3e section)en date du 30 mars 2004, Luc Besson et Gaumont SA c/ SFR et Publicis Conseil.Après la rédaction de cet article (avril/mai 2004), la cour d'appel de Paris ainfirmé le jugement déféré en retenant la contrefaçon. Voir décision de la courd'appel de Paris (4e chambre, section A) du 8 septembre 2004 – Publicis Conseilet Luc Besson c/ Stés Gaumont et SFR ; LP . 215-06

(47) La doctrine du parasitisme est basée sur le principe de la responsabilitécivile inscrit dans l'article 1382 du code civil français. Elle est apparentée à lanotion de concurrence déloyale mais elle ne requiert que plaignant et défendeursoient en concurrence directe. Voir Xavier Linant de Bellfonds, op. cit., p 15.

(48) Décision de la Cour suprême de Californie, Desny c/ Wilder, 46 Cal. 2d715, 731 (1956), disponible à l'adresse :http://www.courtinfo.ca.gov/courts/supreme/

(49) Voir § 301 USCA.

(50) Voir George R. Hedges, John V. Meigs, Jr., et Steven Vaughan, « TheDeclining Significance of Idea Theft Claims in Light of Federal Preemption »,disponible à l'adresse : http://www.quinnemanuel.com/in_the_news/articles/article_working_title.htm et Stephen Smith et Aaron Moss, « Breach of ImpliedContract Claims Are On Life Support », Greenberg Glusker Lawreport. FirstQuarter, 2003 volume XV, Number 1, p. 2, disponible à l'adresse :http://www.ggfirm.com/articles/pdf/GG_1STQ_03_LAWREP.pdf

(51) Johann Wolfgang von Goethe, Faust : Der Tragödie Erster Teil - 1. Nacht.

(52) Voir Jessica Litman, op. cit., Conclusion.