Actualités (168)
Jurisprudence (832)
Filtre par type de document
Doctrine (768)
Chroniques et opinions (355)
Tribunes (68)
Cours et tribunaux (250)
Synthèses (52)
Décryptages (34)
Législation régulation(textes non commentés)(103)
Filtre thématique
Infractions de presse (18)
Procédure de presse (4)
Droits de la personnalité (11)
Communications électroniques (19)
Droit d'auteur/voisins (398)
Marques (2)
Publicité (18)
Audiovisuel (88)
Statut professionnel (25)
Vos résultats de recherche
1871 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions
: les conséquences juridiques
01/06/2010
Publicité et promotion des ventes : une révolution ? Analyse de la nouvelle réglementation et de la jurisprudence (communautaire et française)
SAUPHANOR-BROUILLAUD Natacha Professeur à l'Université Versailles Saint Quentin
I - les fonctions de la marque
01/04/2010
L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
I - les fonctions de la marque
01/04/2010
La fonction patrimoniale de la marque
Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
La protection des données à caractère personnel des salariés
'KERBOURC''H' Jean-Yves Professeur à l'Université de Haute-Alsace
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
Les aspects techniques de la régulation des données personnelles : la question du numéro IP
GUERRIER Claudine Institut Télécom/ TELECOM Management SudParis/ DEFIS/ CEMANTIC
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
Protection des données à caractère personnel en ligne : la question des adresses IP
HUSTINX Peter J. Contrôleur européen de la protection des données (CEPD)
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
La régulation économique des données personnelles?(1)
BELLEIL Arnaud Directeur Associé de Cecurity.com, Chargé de cours à l'ISEP
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi « Création et Internet »
Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
Correspondant informatique et libertés (CIL) et régulation
RASLE Bruno (1) membre du Conseil d'administration de l'AFCDP (Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel).
I la cnil, référentiel de la régulation des données personnelles
01/03/2009
La CNIL a-t-elle accompli les missions dévolues par le législateur ?
HUET Jérôme Professeur émérite à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro