Actualités (7)
Jurisprudence (21)
Filtre par type de document
Doctrine (110)
Chroniques et opinions (63)
Tribunes (6)
Cours et tribunaux (24)
Synthèses (11)
Décryptages (6)
Législation régulation(textes non commentés)(36)
Filtre thématique
Infractions de presse (1)
Communications électroniques (3)
Droit d'auteur/voisins (4)
Marques (4)
Publicité (4)
Audiovisuel (9)
Statut professionnel (3)
Droit économique des médias (5)
Vos résultats de recherche
174 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Liberté de la presse et conditions de travail des journalistes dans les zones de conflits
01/06/2005
Résolution 1438 (2005) du Conseil de l'Europe du 28 avril 2005 relative à la liberté de la presse et aux conditions de travail des journalistes dans les zones de conflits (1)
28 avril 2005
Journaliste
01/04/2006
Vers un renforcement de la sécurité des journalistes dans les zones de conflit ?
Statut professionnel
06/11/2023
Statut des journalistes (1er juillet 2022 – 30 juin 2023)
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Statut professionnel
27/10/2022
Statut des journalistes (1er juillet 2021 – 30 juin 2022)
Gras Frédéric Avocat au Barreau de Paris
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Diffamation
01/05/2011
Propos jugés diffamatoires ouvrant droit à réparation pour les journalistes, le directeur de la publication et la rédaction d'un journal
Tribunal de grande instance, Paris, 17e ch., 17 février 2011, V. de Viguerie et a. c/J. Myard
01/01/2003
Le statut des correspondants de guerre et leur obligation de témoigner À propos de la décision de la chambre d'appel du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie dans l'affaire Randal
TRACOL Xavier Avocat à la cour d'appel de Paris
Manipulation de l'information
17/03/2022
Les États membres de l’Union européenne appellent les entreprises du secteur numérique à renforcer la lutte contre la désinformation en ligne, sur fond de guerre en Ukraine
Liberté de la presse et conditions de travail des journalistes dans les zones de conflits
01/06/2005
Résolution 1438 (2005) du Conseil de l'Europe du 28 avril 2005 relative à la liberté de la presse et aux conditions de travail des journalistes dans les zones de conflits (1)
28 avril 2005
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro