Rupture du contrat du journaliste pigiste

(2) O. Da Lage, Obtenir sa carte de presse et la conserver, Victoires Éditions, 2003,159 p. ; E. Derieux et A. Granchet, « Définition du journaliste professionnel »,Droit des médias. Droit français, européen et international, Lextensoéditions-Lgdj,6e éd., 2010, pp. 379-402 ; Gras, F., « Le journalisme en ligne ou la victoire de latautologie », Légipresse, avril 2010, n° 271, II, p. 53-56.

(3) E. Derieux et A. Granchet, « Rupture du contrat de travail du journaliste »,Droit des médias. Droit français, européen et international, Lextensoéditions-Lgdj,6e éd., 2010, pp. 431-450.

(4) Ch. Alleaume, « Droit d'auteur des journalistes : la révolution en marche »,Légipresse, octobre 2009, n° 265, II, p. 121-127 ; Ch. Alleaume, « Présentation dela loi nouvelle sur le droit d'auteur des journalistes », Légicom, n° 45, 2010/2, pp.83-89 ; E. Derieux, « Loi du 12 juin 2009. Restriction des droits d'auteurs des journalistes», Rldi/51, juillet 2009, n° 1698, pp. 96-102 ; E. Derieux, « Droits d'auteursdes journalistes », Lamy Droit des médias et de la communication, Étude 133,novembre 2009, 17 p. ; E. Derieux, « La presse : le droit d'auteur des journalistes.Incidences de la loi du 12 juin 2009 », Institut de recherche en propriété intellectuelle(IRPI), Créations et inventions de salariés. Rompre avec les schémas reçus,Litec, 2010, pp. 71-88 ; E. Derieux, « L'exploitation des oeuvres des journalistes dela presse écrite », Petites affiches, 30 juillet 2010, pp. 4-9 ; E. Derieux, A. Granchet,« Droits d'auteurs des journalistes », Lutte contre le téléchargement illégal, Lamy,2010, pp. 154-163 ; E. Derieux, A. Granchet, « Droit d'auteur des journalistes »,Droit des médias. Droit français, européen et international, Lextensoéditions-Lgdj,6e éd., 2010, pp. 789-818 ; L. Drai, « La réforme du droit d'auteur des journalistespar la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 », Comm. Comm. Électr., septembre 2009,pp. 8-12 ; Th. Hassler, « “Loi Hadopi” et la cession légale des droits d'auteur desjournalistes », Rldi/52, août 2009, n° 1733, pp. 74-79 ; Th. Hassler, « La protectiondes journalistes auteurs, personnes physiques, lors des cessions de droits,existe-t-elle encore ? », Rldi/60, n° 1969, mai 2010, pp. 10-13 ; J. Lapousterle,« Droits d'auteur des journalistes : de l'orthodoxie au pragmatisme », Légipresse,mars 2010, n° 270, II, p. 37-44.

(5) F. Gras, « Incertaines compétences de la Commission arbitrale », Légipresse,novembre 1992, n° 96, III, p. 119-123 ; S. Lataste, « Commission arbitraledes journalistes et conseil des prud'hommes, une compétence partagée »,Légipresse, juillet 1994, n° 113, II, p. 55-64 ; Spmi , « Une exception au principe decompétence générale du conseil de prud'hommes : la Commission arbitraledes journalistes », Gaz. Pal., 1996.2.doctr.1368.