Le journal Le Monte, se présentant sans risque de confusion comme un pastiche à fi ns humoristiques d'un célèbre quotidien, ne peut être condamné pour contrefaçon

En l'espèce, un célèbre journal quotidien avait constaté la parution d'un périodique intitulé Le Monte imitant sa marque et reproduisant les caractéristiques essentielles de la présentation de sa propre publication. Celui-ci avait assigné la société éditant le journal en cause sur le fondement de la contrefaçon de marque et de droits d'auteur, ainsi que de l'atteinte à son image, à son honorabilité et à sa réputation commerciale. Le tribunal de grande instance avait rejeté ses ...