Le scénario du film Séraphine jugé contrefaisant d'un roman biographique antérieur

En l'espèce, un historien d'art auteur d'une biographie romancée d'une peintre, avait découvert la sortie d'un film consacré à cette même artiste, lequel avait remporté plusieurs récompenses, dont celle du César du meilleur scénario original. Estimant que ledit scénario contenait de nombreux passages reproduisant son livre, il a assigné, avec son éditeur, la société de production du film ainsi que l'auteur du scénario, du chef de contrefaçon.Le tribunal saisi reconnaît en ...