Au terme de l'article L. 121-1 du CPI, l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
Considérant que les deux suites apportées par un écrivain aux Misérables portaient atteinte à l'intégrité de l'oeuvre et la dénaturaient, l'héritier de Victor Hugo, rejoint par la Société des Gens de Lettres, a assigné leur éditeur pour atteinte au droit moral, puis, débouté, a interjeté appel de la décision. La cour a relevé que si Victor Hugo avait officiellement pris une position respectueuse de l'oeuvre de l'écrivain, il ne pouvait en être déduit qu'il fût hostile à ...
Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. B, 19 décembre 2008, Association SGDL et P. Hugo c/ Éd. Plon et F. Ceresa