Conditions dans lesquelles une “suite” peut, ou non, être apportée à une oeuvre littéraire

En l'espèce, la cour d'appel avait dit qu'en éditant et publiant les deux ouvrages litigieux, présentés comme la suite des Misérables, la société éditrice avait porté atteinte au droit moral de Victor Hugo sur cette oeuvre. Pour la Cour de cassation, en statuant ainsi, par des motifs inopérants tirés du genre et du mérite de l'oeuvre ou de son caractère achevé, et sans avoir examiné les oeuvres litigieuses ni constaté que celles-ci auraient altéré l'oeuvre de Victor Hugo ou ...