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Audiovisuel
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01/05/2006
Le Parlement européen examine à son tour le projet de révision de la directive TSF
Après la Commission européenne, c'est au Parlement de Strasbourg d'examiner le projet de révision de la directive Télévision sans frontières. La commission de la Culture, seule compétente au fond, devrait présenter son rapport en juillet et l'adopter le 9 octobre, avant le vote en plénière lors de la session de décembre 2006 à Strasbourg. Une audition publique est par ailleurs prévue les 1er et 2 juin prochains. Les grands thèmes examinés au cours de cette audition seront : le champ d'application du texte, la mise en oeuvre juridique (la Commission préconisant la co-régulation et l'autorégulation), la publicité (le rapporteur serait pour une plus grande flexibilité), le placement de produit, le pluralisme, les oeuvres européennes et la diffusion de courts extraits d'événements sportifs. Le Conseil des ministres de l'Union, qui a entamé les discussions au sein du groupe de travail Audiovisuel poursuivra parallèlement ses travaux ; le sujet doit être évoqué le 18 mai à Bruxelles par les ministres européens de la Culture.