La vente, sans réserve, de la propriété d'une oeuvre littéraire emporte cession à l'acquéreur de tous les modes d'exploitation

En l'espèce, après la cession à une société d'édition, des droits éditoriaux sur trois romans, l'auteur a ratifié une convention cédant, sans réserve, la pleine et entière propriété à cet éditeur, en précisant qu'il n'entendait revendiquer aucun droit commercial sur ces trois oeuvres et que cette cession pleine et entière ne pourrait faire l'objet, ni de sa part ni de celle de ses ayants cause, d'aucune revendication dans le présent et dans l'avenir. Saisie d'un litige opposant ...