L'auteur d'une musique de film peut utiliser pour les jaquettes de ses phonogrammes des titres empruntés au roman adapté au cinéma

Les jaquettes accompagnant des phonogrammes d'une musique de films, adaptés d'une œuvre littéraire, peuvent comporter des titres empruntés à cette œuvre, tant par l'emploi des noms des personnages que par le recours à des expressions, situations ou sentiments issus de cette œuvre, dès lors qu'aucune disposition s'y opposant ne figurait dans l'acte d'adaptation de l'œuvre. En l'espèce, les auteurs de l'œuvre originaire ne peuvent donc pas reprocher au compositeur en question des ...