L'AUTEUR D'UNE MUSIQUE DE FILM PEUT EXPLOITER SON ŒUVRE SANS AVOIR À REQUÉRIR L'AUTORISATION DES AUTEURS DU ROMAN ADAPTÉ

DANS CETTE AFFAIRE, le coauteur d'une série de romans (dont les titres comprenaient le terme “Angélique”) s'opposait à l'utilisation de ce terme par le compositeur de la musique des films tirés de cette série de romans, ce dernier ayant repris le terme “Angélique” dans les titres des albums contenant son œuvre musicale.La Cour de cassation a estimé que cet usage était licite, sous réserve de clause contraire dans l'acte d'adaptation de l'œuvre originaire en œuvre audiovisuelle, ...