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Droit d'auteur
/ Jurisprudence
01/09/2001
L'adaptation cinématographique d'une uvre littéraire permet une certaine liberté à l'adaptateur, et ce, dans le respect de l'uvre.
Si la conclusion d'un contrat d'adaptation n'emporte aucune renonciation au droit au respect de l'uvre, l'adaptation au cinéma d'une uvre littéraire implique qu'une certaine liberté soit reconnue à l'adaptateur. Ayant souverainement retenu, en l'espèce, que l'uvre adaptée respectait l'esprit de l'uvre préexistante et que, bien que comportant un apport personnel de l'adaptateur par la création d'un personnage nouveau, exigé par la transposition à l'écran, elle reproduisait ...
Cour de cassation, 1re ch. civ., 12 juin 2001, Consorts Giraud d'Agay c/ Alpha Film et autres.