Usurpation d'un pseudonyme, protégé par un usage prolongé et notoire

Le nom de fantaisie librement choisi pour masquer au public la personnalité véritable d'un auteur est protégeable à l'égard du nom patronymique comme constituant une propriété lorsque, par un usage prolongé notoire, il s'est incorporé à cet individu et est devenu, pour le public, le signe de sa personnalité.Il autorise ainsi son titulaire à s'opposer à son appropriation par un tiers, s'il doit en résulter une confusion moralement ou matériellement préjudiciable, étant rappelé ...