Face aux récentes affaires médiatiques, concernant notamment la modification d'ouvrages de Roald Dahl qui ont provoqué des vifs débats, se pose la question des possibilités de telles réécritures en France, notamment à l'aune d'un droit d'auteur très protecteur de l'auteur. S'il est vrai que le droit moral protège l'œuvre de réécritures non autorisées du vivant de l'auteur, cette protection s'étiole avec le temps lorsqu'elle est assurée par des héritiers. L'encadrement juridique d'éventuelles réécritures se complexifie davantage lorsqu'on considère que le droit de l'auteur doit se concilier avec les droits du public, entre impératif de protection du public mineur et droit à la réception du public général.
En 2022, l'éditeur britannique de l'écrivain pour enfants Roald Dahl a publié de nouvelles versions de plusieurs de ses romans dans lesquelles des termes pouvant être offensants, tels que « gros » ou « laid », ont été retirés ou modifiés. Révélés en février dernier, ces changements ont été très largement commentés dans les médias et, à l'instar d'autres cas récents de « réécriture » d'œuvres littéraires, l'affaire a nourri des débats intenses sur le sens de ...
Ophélie Wang
Docteure en droit, Bibliothécaire d'État
Samira ANFI
Juriste
29 septembre 2023 - Légipresse N°417
3948 mots
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(6) Expression de la romancière Anne-Marie Garat. V., A. Chemin, Nègre, ce mot lourd du racisme et des crimes qui l'ont forgé, Le Monde, 22 janv. 2021.
(7) TGI Seine, 1re ch., 15 avr. 1964, Les Misérables, Gaz. Pal. 1964. 2. 23, concl. Gulphe ; J.-Cl. PLA, v° Droit des auteurs – droit moral, droit de retrait ou de repentir, fasc. 1212, par A. Lucas.
(8) Proposition de loi n° 1199, 10 mai 2023, préc.
(11) Loi n° 49-956 du 16 juill. 1949 sur les publications destinées à la jeunesse.
(12) T. Crépin et A. Crétois, La presse et la loi de 1949, entre censure et autocensure, Le Temps des médias 2003/1 (n° 1), p. 55.
(13) J. Le Borgne, Pour un renouveau de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, Légicom 2007, n° 37, p. 31.
(14) Loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.
(15) La loi de 2011 introduit également dans l'art. 2 de la loi de 1949 l'interdiction de l'incitation « à l'usage, à la détention ou au trafic de stupéfiants ou de substances psychotropes », mention déjà présente depuis 1987 dans l'art. 14 de la même loi (art. visant les publications de toute nature).
(16) B. Joubert, La littérature pour la jeunesse dans les procès-verbaux de la Commission de surveillance, Revue de la BNF 2020/1 (n° 60), p. 95.