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Communication numérique
/ Décryptages
02/03/2023
Quelques réflexions sur le respect de la réputation des personnes dans le métavers
Le métavers suscite les plus grandes curiosités et convoitises, mais aussi quelques inquiétudes. On a déjà rencontré de telles inquiétudes avec l’arrivée des précédentes innovations technologiques bouleversant les modes d’échanges et de diffusions de la pensée et des informations, en particulier lors de l’arrivée d’internet. Il n’est sans doute pas utile de bouleverser dans le même temps toutes les règles existantes. Il suffit souvent de bien qualifier la nature de la relation juridique qu’installe cette nouvelle technologie, et d’en poser les règles de responsabilités qu’elle impose. S’agissant de la question de la protection de la réputation dans le métavers, le réflexe du juriste français est de se tourner vers la bonne vieille loi de 1881 sur la liberté d’expression qui a déjà traversé tant de mutations, et qui trouvera là encore à s’appliquer. Et les questions qu’il faudra résoudre ne sont pas nouvelles au regard de ce qu’on connaît déjà pour le Web2. Ce sont la question de l’identification des auteurs des abus, celle de la nécessaire coopération des intermédiaires techniques et celle de la loi applicable et des juridictions compétentes pour en connaitre.
Le métavers est un espace virtuel dans lequel on s'invite avec d'autres. C'est un lieu d'échanges où l'on peut jouer, parler, acheter des biens et services, visiter des lieux, admirer des œuvres, travailler, apprendre, voyager, etc. Il permet à des gens éloignés de plusieurs milliers de kilomètres de se rencontrer dans une sorte de Zoom amélioré. On peut y accéder par le truchement d'internet. Pour éprouver l'immersion dans cette « réalité augmentée », il faut chausser des ...
Basile Ader
Avocat au Barreau de Paris
2 mars 2023 - Légipresse N°411
1364 mots
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(1) Cet article reprend une intervention faite le 2 juin 2022 à l’Université Panthéon-Assas pour la LJA.
(2) Crim. 18 mai 1954, D. 1956. 366 ; Crim. 24 janv. 1967, Bull. crim. no 36 ; Crim. 2 juill. 1975, Bull. crim. no 175.
(3) Loi du 22 déc. 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l'information et loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République.
(4) Règlement général de protection des données, Digital Services Act et Digital Markets Act.
(5) C'est-à-dire dont les éditeurs sont domiciliés dans des pays sans accord de coopération juridique avec la France ou l'Europe.