Condamnation pour parasitisme de l’éditeur d’un ouvrage s’inspirant en grande partie du « Dictionnaire des mots français d’origine arabe »

Un écrivain expose être l’auteur d’un ouvrage intitulé « Dictionnaire des mots français d’origine arabe ». Il reprochait à une société d’édition d’avoir faire paraître un livre de même thématique constitué de reprises de son propre ouvrage. Celui-ci a assigné la société éditrice pour atteinte à son droit moral d’auteur et à ses droits de producteur de base de données. Le tribunal se prononce tout d’abord sur l’originalité de l’œuvre première. Il ...