Un écrivain, auteur d’un livre intitulé « Mémoire fauve » paru en avril 2014 a découvert quelques mois plus tard qu’un roman venait d’être publié sous le titre « Mémoires fauves ». Il a fait assigner l’auteur de ce roman et la société d’édition en contrefaçon du titre de son ouvrage et, à titre subsidiaire, en concurrence déloyale. Les premiers juges ont estimé que le titre était dépourvu d’originalité, et ont débouté le requérant de ses demandes tant au ...
Cour d'appel, Paris, 19 avril 2019, M. B. X. c/ M. Y., Editions Calmann-Levy