Avec les réseaux sociaux, une nouvelle catégorie de leaders d'opinions est née : les influenceurs. Les agences de marketing digital conçoivent et, dans certains cas, produisent des campagnes d'influence, en faisant appel à des influenceurs qu'elles sélectionnent ou parfois représentent. Les perspectives de recettes publicitaires sont vertigineuses. Issu du marketing, le terme a fait son entrée dans le vocabulaire des juristes. Cette chronique présente ici le phénomène, analyse la nature de la relation commerciale liant influenceurs et annonceurs ainsi que les obligations en découlant, et enfin le statut social de l'influenceur.
Nous sommes tous sous influences ! Le fait n'est pas une nouveauté. Il a été analysé par des spécialistes de sociologie des médias(1), il y a plus de soixante ans. En étudiant le fonctionnement de la démocratie américaine, ces derniers ont montré que les messages politiques des médias de masse ne touchent pas directement l'ensemble des citoyens pour former ce qu'on appelle l'opinion publique. Les messages des médias touchent d'abord des leaders d'opinions qui en collectent ...
Laurent CARRIÉ
Avocat au Barreau de Paris Associé du cabinet DDG
21 février 2019 - Légipresse N°368
5642 mots
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(1) P. Lazarsfeld, Peoples'Choice, 1944, Elihu Katz et Paul Lazarsfeld, Personal Influence, 1955.
(2) M. Postclinic, The Two-step flow model of communication, https://www.britannica.com/topic/ two-step-flow-model-of-communication ; F. Bernard, Les théories de l'influence en communication : perspectives nord-américaines et françaises, Hermès, La Revue 2015/1 (no 71).
(3) J.-Cl. Comm., v° Contrats d'image de personnes, par L. Carrié, fasc. 320.
(4) Interview de C. Everson, Responsable des solutions marketing pour Facebook monde, « les stories, les messageries et la vidéo : les trois piliers de la croissance de Facebook », Les Échos, 27 nov. 2018.
(5) F. Meuris-Guerrero, Que font les marques sur Instagram ?, CCE no 7-8, juill. 2018. Alerte 57.
(6) Les Influenceurs et les Marques en 2018, sondage réalisé auprès de 909 influenceurs français, www.reech.com
(7) M.-K. Coupeaud, Stars du web et contenus sponsorisés : sortir de l'hypocrisie, Les Échos, 11 sept. 2017.
(8) Hivency lève 2,5 millions d'euros et mise sur les mico-influenceurs, www.lsa.conso.fr
(9) C. Cousin, Ce que cache le business des YouTubeurs stars, Challenges, 25 juin 2016.
(10) S. Zeghni, Tourisme et territoire- Marketing - La monétisation des réseaux sociaux, JT 2018, no 213, p. 40.
(11) Petit guide sur la relation influenceur, blog MBA-MCI, https://bit.ly/2UYQ6j4
(12) S. Zeghni, préc.
(13) Enfants stars sur Youtube : une association saisit la justice pour « travail illégal », LCI, 28 mai 2018.
(14) Guide pour les annonceurs débutants sur Facebook, https://fr-fr.facebook.com/business/help/337584869654348
(15) M. Ceilles, Youtubeurs (1/2), Internet, le vivier où les marques puisent leurs nouvelles égéries, LaTribune.fr, 21 août 2016 ; Youtubeurs (2/2), « Partenariats » ou pratiques commerciales trompeuses ? », LaTribune.fr, 23 août 2016.
(16) L'ARPPP, la Lettre d'Information de l'Autodiscipline Publicitaire, déc. 2017, no 14
(17) Recommandation communication publicitaire digitale v.4-ARPP, https://www.arpp.org
(18) T. Romand et V. Séquier, Instagrameurs, blogueurs, youtubeurs : quel statut juridique pour les « influenceurs » ?, Les Échos Exécutives, 18 juin 2018.
(19) L. Carrié, Contrats d'image de personnes, préc., p. 10.
(20) En 2015, certains influenceurs étaient rémunérée jusqu'à 5 000 € pour un tweet, v. W. Audureau, Cyprien, Norman, EnjoyPhoenix : le business trouble des youtubeurs, lemonde.fr, 9 nov. 2015.
(21) 0,80 centimes pour 1 000 visionnages entamés selon W. Audureau, Cyprien, Norman, EnjoyPhoenix, préc.
(22) L'Association des Agences-Conseils en Communication (AACC) a établi un modèle à adapter à l'attention de ses adhérents.
(23) L. Carrié, Contrats d'image des personnes, préc., nos 67 et s.
(24) M. Soncin, Travailler avec des influenceurs voyage, JT 2018, no 211, p. 26.
(25) M. Ceilles, Youtubeurs (1/2 et 2/2), préc.
(26) W. Audureau, La répression des fraudes s'intéresse à la publicité déguisée chez les youtubeurs, lemonde.fr, 4 déc. 2015 ; S. Cassini, Publicité dissimulée : premières sanctions contre les YouTubeurs avant l'été, lemonde.fr, 7 mars 2016.
(27) M. Ceilles, Youtubeurs (1/2 et 2/2), préc.
(28) W. Audureau, Cyprien, Norman, EnjoyPhoenix, préc.
(29) L. Boulet et L. Frossard, Un an de droit de la publicité, CCE juill. 2017. Chron. 9, no 19.
(30) Loi no 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, art. 20.
(31) L. Boulet et L. Frossard, Pratique contractuelle. Communication publicitaire digitale et influenceurs : organiser l'identification du caractère commercial, CCE nov. 2018, no 11.
(32) Lamy Droit Économique, Discipline Professionnelle : l'ARPP, no 4742.
(33) Loi no 91-32 du 10 janv. 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dite « Evin ». Pour un exemple de publicité en faveur de l'alcool, Civ. 1re, 3 juill. 2013, n° 12-22.633, inédit, D. 2013. 2487, obs. J. Larrieu, C. Le Stanc et P. Tréfigny.
(34) Ces exemples sont tirés d'une présentation faite à l'UDA par M. Mansouri, Directeur Délégué de l'ARPP.
(35) L. Boulet et L. Frossard, Pratique contractuelle, préc.
(36) L. Boulet et L. Frossard, Pratique contractuelle, préc.
(37) M.-K. Coupeaud, Stars du web et contenus sponsorisés : sortir de l'hypocrisie, préc.
(38) Communiqué relatif à l'arrêt, Soc. 3 juin 2009, n° 08-40.981, D. 2009. 2517, note B. Edelman ; ibid. 1530, obs. M. Serna ; ibid. 2116, chron. J.-F. Cesaro et P.-Y. Gautier ; ibid. 2010. 342 et les obs. ; Dr. soc. 2009. 780, avis D. Allix ; ibid. 791, obs. J.-J. Dupeyroux ; ibid. 930, note C. Radé ; RDT 2009. 507, obs. G. Auzero ; RTD com. 2009. 723, obs. F. Pollaud-Dulian.
(39) D'autres peuvent avoir créé des sociétés commerciales et relever en tant que dirigeant de ces sociétés, selon les cas soit du régime général de la sécurité sociale par assimilation (ex : Président de SAS) soit du régime de sécurité sociale des indépendants (ex : gérant majoritaire de SARL). Mais cela ne préjuge pas de la nature de la relation contractuelle entre le donneur d'ordre et la société de l'influenceur, même si, dans ce cas, ils sont présumés ne pas être liés avec le donneur d'ordre par un contrat de travail (C. trav., art. L. 8222-6).
(40) T. Romand et V. Séquier, Instagrameurs, blogueurs, youtubeurs : quel statut juridique pour les « influenceurs » ?, préc., nos 51 et s.
(41) L. Carrié, Contrats d'image des personnes, préc.
(42) Soc. 16 janv. 1997, no 95-12.994, CPAM des Hauts-de-Seine c/ SGGSEMF et a ; Soc. 27 mars 1997, no 95-17.948, CPAM des Hauts-de-Seine c/ Boyauderie de l'est et a.
(43) Paris, pôle 6, ch. 6, 5 oct. 2016, nos 13/11535, 13/11536 et 13/11540, en l'espèce, il s'agissait de vêtements de la marque portés lors des séances de photographies est indifférente.
(44) Mise en scène consistant pour l'enfant à déballer, présenter et commenter des produits.
(45) Notamment l'association Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (OPEN).
(46) Enfants stars sur YouTube, préc.
(47) Question no 9791 de M. B. (LREM) publiée au JO le 26 juin 2018 et sa réponse publiée au JO du 4 déc. 2018 ; Question écrite no 13951 de F. Matras (LREM) publiée au JO du 6 nov. 2018.
(48) F. Meuris-Guerrero, Quel regard l'enfant porte-t-il sur internet ?, CCE, juill. 2018. Alerte 54.
(49) https://uni.cf/2E9Vc6k
(50) F. Meuris-Guerrero, Quel regard l'enfant porte-t-il sur internet ?, préc.
(51) Laurent Carrié, Contrats d'image des personnes, préc., no 231.