L’auteur de décorations apposées sur la vitrine d’un établissement peut-il faire valoir sa liberté de création pour s’opposer au retrait de son œuvre ?

Un barman employé par une société gérant un café-concert à l’enseigne « Les Valseuses » à Lyon a réalisé une décoration sur des panneaux de bois, qui ont été apposés sur la vitrine de l’établissement par son exploitant. A la suite d’un litige portant sur sa rémunération, le salarié a été licencié, et a saisi le conseil de prud’hommes. C’est dans ce contexte de litige prud’homal que l’exploitant du café a porté plainte contre le barman, lui reprochant ...