Parodie d’une œuvre photographique : game over pour le Guerillero Heroïco

La cour d’appel retient que la reproduction de la photographie du « Che au béret et à l’étoile » sur un tee-shirt, tenant une manette de jeux vidéo à la main, ne porte ni atteinte au droit moral de l’auteur ni à son droit patrimonial. Elle ne visait qu’un but humoristique, sans intention de nuire, de sorte qu’elle ne pouvait constituer un acte de contrefaçon. Le décalage existant entre la figure du révolutionnaire objet de la photographie litigieuse et la reproduction qui en a été faite en l’espèce participe des lois du genre de la parodie sans dénaturer ni ridiculiser l’œuvre initiale et dans le seul but de faire sourire. Dès lors, rien ne s’oppose à l’exploitation commerciale de l’œuvre parodiante.

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