Réutilisation contrefaisante de photographies de mode dans des tableaux

Un photographe de mode poursuivait en contrefaçon de droits d'auteur un peintre qui avait intégré, recadré et colorisé en bleu, dans une vingtaine de ses toiles, trois de ses clichés préalablement publiés avec mention de son nom dans une édition d'un magazine italien. Le peintre invoquait en défense le principe fondamental de la liberté d'expression, l'exception de parodie, le droit de citation et un prétendu caractère accessoire de l'utilisation réalisée. La cour rappelle que ...