L'établissement, fut-il savant et technique, d'une cotation hippique sous forme de chiffre ne saurait porter l'empreinte de la personnalité de son auteur

De simples informations ne répondent pas aux conditions de l'article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle, qui supposent une mise en forme originale, ce que n'est pas une information. Une oeuvre de l'esprit, c'est-à-dire une création de l'esprit, implique un travail intellectuel, original, révélateur de la réflexion et des talents personnels de l'auteur. Cette qualification ne s'attache pas à de simples comptes rendus de faits, ou reproductions d'informations sans enrichissement apporté par la personnalité de l'auteur, notamment pas pour des articles qui se ramènent à rapporter des faits ou des informations ne donnant lieu ni à recherche dans la présentation, ni à l'expression d'opinion ou de réaction personnalisée.

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